Recherche
Recherche uniquement:

Recherche de mots-clés commission

50 résultats trouvés.

JPAGE_CURRENT_OF_TOTAL
... sentiment économique ZEW des investisseurs en zone euro se redresse à 15,8 (12,3 en octobre), celui publié par la Commission Européenne augmente légèrement à 106,5 en novembre (106,4 en octobre), celui ...
Vendredi, 16 Décembre 2016
2. Loi Carrez : quelques précisions
(S'informer/Fil Actu)
... était certain ». De la même manière, elle fait grief à la cour d'appel de ne pas avoir répondu aux conclusions selon lesquelles le surcoût des frais de commission d'agence constituait bien un préjudice ...
Lundi, 05 Décembre 2016
... économiques tendent vers une amélioration. Aussi, l'indicateur du sentiment économique ZEW des investisseurs en zone euro se redresse à 8,5 (après 5,6 en septembre), celui publié par la Commission Européenne ...
Jeudi, 01 Décembre 2016
... Ministères de la Justice et du Logement de l’importance de disposer d’une Commission de contrôle des professionnels de l'immobilier, dans laquelle soient représentés au mieux les intérêts des syndicats ...
Jeudi, 01 Décembre 2016
... économique ZEW des investisseurs en zone euro se stabilise à 0,5 (0,5 en août), celui publié par la Commission Européenne (CE) s'améliore et se situe à 104,9 en septembre (contre 103,5 en août). L'indice ...
Mardi, 18 Octobre 2016
...  Cette acquisition vient renforcer les activités actuelles de Colliers en gestion d’actifs et solutions de conseil destinées aux investisseurs et promoteurs immobiliers en Europe. Les commissions générées ...
Mardi, 04 Octobre 2016
... en zone euro repasse en territoire positif à 0,5 (contre -6,8 en juillet), celui publié par la Commission Européenne (CE) diminue et se situe à 103,5 en août (contre 104,5 en juillet), son plus bas niveau ...
Mercredi, 28 Septembre 2016
... Mission d'évaluation et de contrôle de l'Assemblée Nationale (MEC) -qui surveille les cessions-, la Société de valorisation foncière et immobilière (SOVAFIM), le Comité de politique immobilière, la Commission ...
Mercredi, 21 Septembre 2016
... format de distribution, de plus en plus prisé par les enseignes. Son rythme d’expansion reste toutefois fortement dépendant des recours de tiers et des décisions des commissions administratives.   « ...
Jeudi, 28 Juillet 2016
... Il en va de la confiance du public dans cette nouvelle forme de financement de l’économie réelle qu’est le crowdfunding immobilier » conclut Souleymane-Jean Galadima, pilote de la commission crowdfunding ...
Mardi, 19 Juillet 2016
... locataires et propriétaires se multiplient. L’association CLCV a constaté pas moins d’une cinquantaine de saisines auprès de la Commission départementale de conciliation. La majorité des décisions rendues ...
Jeudi, 30 Juin 2016
... l’échange d’informations entre l’organisme payeur et la Commissions départementales de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (CCAPEX) tout au long de la procédure. Cette coordination ...
Mercredi, 08 Juin 2016
... général du Congrès sur "Le contrat". Au niveau international, Pascal Chassaing a été membre de la Commission des Affaires Européennes de l’Union Internationale du Notariat (UINL) et coordonnateur international ...
Vendredi, 27 Mai 2016
... habilite le gouvernement à légiférer par ordonnance pour doter la Commission de contrôle, organe disciplinaire, pour lui affecter une taxe prélevée auprès des professionnels de la transaction et de la ...
Jeudi, 26 Mai 2016
... que de rester dans l'approximation des pratiques à laquelle le décret du 30 mars ne met pas fin... Les commissions locales de conciliation, alimentées par les différends sur les états des lieux et l'estimation ...
Mercredi, 25 Mai 2016
... quel que soit leur statut. Nous avons aussi approuvé la création d'une Commission de contrôle, organe disciplinaire, véritable tribunal d'exception, chargée d'examiner les différends entre particuliers ...
Lundi, 02 Mai 2016
... Action Logement. Ce projet sera débattu au Sénat le 11 mai en commission, puis le 19 mai en séance plénière. Ces trois amendements proposés par l’ACAD visent d’une part, à rapprocher des territoires ...
Jeudi, 28 Avril 2016
... exposés. > Ce genre de faute professionnelle relèverait tout naturellement de la Commission de contrôle des agents immobiliers et des administrateurs de biens. Celle-ci a vocation, en effet, à trancher ...
Jeudi, 24 Mars 2016
... Duflot a pris, pour première initiative législative, un projet de loi de mobilisation du foncier public, et annoncé que les terrains privés suivraient. Aujourd’hui, pas moins de deux commissions pour deux ...
Mercredi, 23 Mars 2016
... Il en va ainsi de la Commission de contrôle des professionnels de la transaction et de la gestion. De quoi s'agit-il? La loi a voulu que les particuliers puissent obtenir un jugement rapide, sans frais, ...
Lundi, 07 Mars 2016
«DébutPréc123SuivantFin»
займ онлайн