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Recherche de mots-clés prévention

50 résultats trouvés.

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... sur la prévention des expulsions locatives qui redémarreront à la fin de la trève hivernale.  ...
Vendredi, 17 Mars 2017
... 2018, deux nouvelles étapes à venir Dès le 1er janvier de l'année prochaine, la prévention des infiltrations d'air intempestives entreront dans le calcul de la performance énergétique du logement. Ainsi, ...
Lundi, 13 Mars 2017
... « Les associations du Centre de Kerfleau » (LACK) : 50 réfugiés accompagnés dans le Pays de Lorient ; - Solidarité Pyrénées : 50 réfugiés accompagnés sur Perpignan et sa périphérie ; - Association prévention, ...
Jeudi, 01 Décembre 2016
... dispositions demandées par les associations, ce décret doit notamment contribuer au plan national de prévention des expulsions locatives lancé par la ministre du Logement, le 29 mars dernier. Son objectif ...
Mercredi, 08 Juin 2016
... pour qu’ils soient plus concernés, par exemple pour l’entretien des parties communes et la gestion des services communs, voire la prévention des incivilités. Il se peut qu’une place nouvelle soit donnée ...
Jeudi, 28 Janvier 2016
... penser de ce texte de douze articles ? D'abord, il atteint son objectif, en mêlant des rappels à la règlementation et des contraintes extra-règlementaires. En matière de respect du client, de prévention ...
Lundi, 21 Septembre 2015
... pour les logements sociaux, les maisons relais et la prévention des exclusions, mais aussi pour accompagner davantage les propriétaires : « beaucoup de propriétaires seraient prêts – s’ils sont sécurisés ...
Mercredi, 02 Septembre 2015
... mise en location et l'amélioration de la prévention des expulsions. Ces actions permettent aux propriétaires bailleurs d'être protégés des risques d’impayés et de mettre en location leurs biens en ...
Mercredi, 08 Juillet 2015
... l'amélioration de la prévention des expulsions. Ces actions permettent aux propriétaires bailleurs d'être protégés des risques d’impayés et de mettre en location leurs biens en toute sérénité avec entre ...
Mardi, 02 Juin 2015
... Pinel veut assujettir l'engagement de toute procédure d'expulsion à l'examen du dossier par la CCAPEX (commission de coordination des actions de prévention des expulsions), au mépris du rôle des tribunaux ...
Jeudi, 02 Avril 2015
... coordination des actions de prévention des expulsions (CCAPEX). De plus, la ministre prévoit d’adopter par décret, d’ici l’été, une charte de prévention des expulsions destinée à traiter les impayés plus ...
Mercredi, 01 Avril 2015
... du territoire. Il entend, notamment, s’impliquer dans les questions d’emploi, de logement, de prévention de la délinquance mais aussi d’attractivité des quartiers. « Je me réjouis que grâce à la rénovation ...
Lundi, 10 Novembre 2014
... pour missions de favoriser le développement de l'offre d'hébergement et de logement accompagné, de faciliter l'accès au logement des plus modestes, d'améliorer l'anticipation et la prévention des expulsions ...
Jeudi, 09 Octobre 2014
... innovations par les résidents ; la mise en place d’actions de prévention et de sensibilisation auprès des occupants et les bons gestes en matière d’économie d’énergie, de sécurité électrique.  ...
Jeudi, 25 Septembre 2014
...  Les trois priorités de la ministre du Logement reposent sur l’orientation adaptée, le développement de la prévention et la réorganisation du secteur : Privilégier l’orientation vers un logement digne ...
Mercredi, 09 Juillet 2014
... l’immobilier. De même que 64% des répondants ayant une opinion sur l’amélioration de la gestion des copropriétés et la prévention de leur dégradation, prévoient un effet bénéfique sur le marché de cette ...
Jeudi, 03 Juillet 2014
... outre d’autres avancées importantes qui ne peuvent être négligées ni retardées, dans des domaines aussi vastes que les rapports locatifs, la lutte contre l’habitat indigne, la prévention des expulsions, ...
Vendredi, 20 Juin 2014
... miniers et technologiques (ERNMT) permet aux locataires et futurs acquéreurs de savoir si le logement se situe dans une zone couverte par un plan de prévention des risques naturels prévisibles (inondations, ...
Jeudi, 17 Avril 2014
... vise, sauf évolutions éventuelles suite au remaniement ministériel, à favoriser le maintien à domicile par trois types d’actions : la prévention et la lutte contre la dépendance ; la rénovation ou la création ...
Lundi, 14 Avril 2014
... leur patrimoine. « L’aide-mémoire du patrimoine » fournit toutes les informations clés pour s’initier à la gestion de patrimoine (crédit et placements immobiliers, épargne boursière, moyens de prévention, ...
Samedi, 22 Mars 2014
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