Pour la première fois depuis 10 ans, le Crédit Foncier lance le 13 janvier 2012 un emprunt obligataire par offre au public, avec pour cible principale les particuliers, pour financer des investissements d'intérêt général.

Produit d’épargne de long terme basé sur une obligation à taux fixe, il permet d’associer taux de rendement attractif et visibilité sur les activités financées par l’émetteur. L'emprunt repose sur une obligation à taux fixe d’une durée de 6 ans offrant une rémunération annuelle brute de 4,25%. Le montant minimum de souscription est fixé à 100 euros.

A l’échéance, le remboursement intégral du capital est garanti par le Crédit Foncier, hors défaut de paiement de l’émetteur. L’investisseur aura la possibilité de sortir avant l’échéance en revendant ses titres sur le marché secondaire aux conditions de marché à la date de sortie. En effet, le Crédit Foncier a mis en place un mécanisme d’animation de marché afin d’atténuer le risque de faible liquidité des titres, la revente des obligations avant échéance peut cependant entraîner un gain ou une perte en capital.

"Ce produit est une réponse à la situation qui prévaut aujourd’hui dans l’économie française puisqu’il a pour double vocation de relancer les investissements dans les infrastructures et d’être consacré à financer l’économie sur le territoire français. Les souscripteurs participeront ainsi au financement de logements résidentiels, mais également de routes, de ponts, d’écoles et d’hôpitaux en France", précise le Crédit Foncier dans un communiqué.

Le Crédit Foncier met à la disposition des investisseurs un site internet dédié, emprunt-creditfoncier.fr, ouvert à partir du 13 janvier, soit au premier jour de la période de souscription.

Le site d'information et de souscription permettra aux détenteurs d’un compte-titres ordinaire de souscrire aux obligations en ligne en imprimant directement leur dossier afin de le signer pour l’adresser, avec ses pièces justificatives, au Crédit Foncier.

Le règlement des obligations souscrites intervient pour sa part de différentes manières : paiement par carte bancaire au moment de la souscription en ligne, ou par virement, chèque, ou prélèvement dès que le formulaire de souscription a été renvoyé.

A réception par le Crédit Foncier du dossier signé et après son traitement administratif, la souscription est validée et, à la date prévue dans le prospectus visé par l’AMF (date de jouissance des titres), la livraison des titres sur le compte-titres de l’investisseur est réalisée.

L’investisseur peut également souscrire à l’opération auprès d’un réseau de partenaires privilégiés (Banque Martin Maurel, Boursorama Banque, OCTO FINANCES, ODDO & Cie, Union Garantie de Placement -UGP)